CONTENU : Ce produit logiciel ("Logiciel") est constitu de secrets de fabrication et de proprit intellectuelle appartenant ou concds sous licence par Cognos Incorporated, sous la forme de ce support ("Support") et de la documentation d'utilisateur correspondante ("Documentation correspondante").

TITRE : Les droits de proprit sur le Logiciel, ainsi que sur toute marque de commerce, tout secret de fabrication ou droit d'auteur associs sont et resteront la proprit exclusive de Cognos et de ses bailleurs de licence.

LICENCE : Une licence non exclusive vous est concde pour l'utilisation du Logiciel. Si le Logiciel est destin  tre install dans un environnement Microsoft Windows, vous devez vous assurer d'avoir une licence valide de Microsoft Windows.

LIMITE D'UTILISATION : L'utilisation du Logiciel est limite  un seul ordinateur. Le nombre de copies ou d'utilisateurs autoriss du Logiciel est limit aux nombres et emplacements dfinis dans le prsent contrat conclu entre vous et l'entit qui a concd la licence du Logiciel de Cognos. Vous tes autoris  faire une copie du Logiciel uniquement  des fins de sauvegarde et d'archivage. Il est inderdit de : a) copier le Logiciel ou la Documentation correspondante,  l'exception des dispositions reprises ci-dessus ; b) reconstituer la logique du Logiciel, le dsassembler ou le dcompiler ; c) transfrer ou mettre le Logiciel  la disposition de tiers. Le Logiciel n'est pas conu ou destin  tre utilis pour le contrle en ligne d'avions, du traffic arien, de la navigation arienne ou des communications entre avions, ou pour la conception, la construction, le fonctionnement ou la maintenance d'une installation nuclaire. Le preneur de licence garantit qu'il n'utilisera pas ni ne redistribuera le Logiciel  de telles fins.

POUR LES TATS-UNIS UNIQUEMENT : L'utilisation et la reproduction pour divulgation par le gouvernement sont soumises aux limitations reprises au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de la clause Rights in Technical Data and Computer Software (Droits sur les Donnes Techniques et les Logiciels) du DFARS 252.227-7013 ou aux sous- paragraphes(c)(1) et (2) du Commercial Computer Software - Restricted Rights (Logiciel Commercial - Droits Limits) du 48CFR52.227-19, tels qu'applicables.

MISES  JOUR : Toutes les mises  jour, mises  niveau ou modifications apportes au Logiciel ou  la Documentation correspondante sont soumises  cette Licence ds leur livraison.

DURE : La prsente Licence prend effet lorsque vous marquez votre accord sur ses termes en cliquant sur le bouton prvu  cet effet et prend fin en cas de non respect de l'un quelconque de ces termes ou conditions. En cas de cessation, la Documentation correspondante, ainsi que toutes les copies du Logiciel doivent tre dtruites.

GARANTIE : Cognos garantit pendant une priode de trente (30) jours suivant la date de livraison, et sous condition d'utilisation normale, que le Support est exempt de dfaut matriel et de vice de fabrication. Cognos s'engage  remplacer tout Logiciel qui ne respecterait pas cette garantie limite. Si Cognos ne peut fournir un Support de remplacement satisfaisant, vous tes en droit de mettre fin  cette Licence en retournant le Logiciel  votre distributeur agr Cognos.

Vous tes responsable de l'intgralit du risque li  la qualit et  la performance intrinsques du Logiciel. Le logiciel est fourni "TEL QUEL", sans aucune garantie ou dclaration de conformit d'aucune sorte, expresse ou tacite. Dans les limites permises par la loi, Cognos n'met aucune garantie de quelque nature et  quelque titre que ce soit, en rapport avec le Logiciel, et en particulier aucune garantie a) pour le caractre commercialisable ou l'adaptation pour usage dtermin, b) que le Logiciel fonctionnera sans interruptions ou sans erreurs et, c) que les ventuelles erreurs du Logiciel seront corriges.

LIMITE DE RESPONSABILIT : Dans les limites permises par la loi, Cognos n'assumera aucune responsabilit  votre gard ni  l'gard de tiers pour les dommages,  y compris la perte de bnfices, de donnes et autres dommages dcoulant de l'utilisation du Logiciel, et ceci pour toutes les thories de responsabilit, et ce, mme si Cognos a t avis de la possibilit de tels dommages. En tout tat de cause, la responsabilit complte de Cognos  votre gard se limitera au prix d'achat pay ou imputable au Logiciel. Certains tats ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires, indirects ou spciaux, ni l'exclusion des garanties implicites ou les limitations de la dure d'une garantie implicite, de sorte que les limitations susmentionnes ne vous sont pas applicables en pareil cas.

POUR L'AUSTRALIE UNIQUEMENT : La garantie et la limitation susmentionnes sont soumises aux dispositions prvues par le Trade Practices Act  (Loi sur les Pratiques de Commerce) de 1974 et ne visent pas  limiter la protection accorde par cette lgislation.

RGLEMENTATION DES EXPORTATIONS : Le Logiciel, y compris les donnes techniques, est soumis aux lois amricaines de contrle des exportations, y compris la loi amricaine sur l'Administration des Exportations et ses rglementations lies, et il peut tre soumis aux rglementations des exportations ou des importations dans d'autres pays. Vous consentez  vous conformer  toutes les rglementations ayant cet objet. Il est de votre responsabilit d'obtenir toutes les licences ncessaires pour exporter, r-exporter, ou importer le Logiciel. Le Logiciel ne peut pas tre transfr lectroniquement ou autrement export ou r-export (i) vers les pays suivants ou  leurs ressortissants ou rsidants: Cuba, l'Iraq, l'Iran, la Core du Nord, la Libye, le Soudan, la Syrie, ou tout autre pays envers lequel les tats-Unis ont mis un embargo sur les produits; ou (ii) vers quiconque figure sur la liste des nations spcialement dsignes du Dpartement amricain du Trsor ou sur la liste du rejet des commandes du Dpartement amricain du Commerce.

ASSISTANCE TECHNIQUE : Des services d'assistance technique peuvent tre commands sparment auprs de Cognos ou du distributeur de Logiciel. Pour de plus amples informations, contactez Cognos ou votre distributeur. Cognos fournit de l'assistance technique pour l'ensemble des composants du Logiciel, sous rserve qu'ils soient utiliss avec le Logiciel.

DROIT APPLICABLE : La prsente Licence est rgie par les lois de la juridiction o est tablie la socit Cognos qui dessert le pays l o le Logiciel a t acquis. Cette Licence n'est pas rgie par la Convention des Nations Unies relative aux Contrats de Vente Internationale de Marchandises dont l'application est expressment exclue.

SUPPLEMENTAL END-USER AGREEMENT:
These additional license terms apply to all Cognos Software products which include the Andale WT, Andale WT J, or Andale WT K typeface.

1.  The Cognos Product includes software which generates typeface designs ("Font Software"). You may not alter Font Software for the purpose of adding any functionality which such Font Software did not have when delivered to you as part of the Cognos Product.

2.  The Font Software that comes with the Cognos Product can only be used for your "Internal Business Use" and not for resale, sublicensing, or further distribution. As used herein, "Internal Business Use" shall mean use (i) in the course of your customary and ordinary business and (ii) only as part of your use of the Cognos Product and not any other program. Internal Business Use shall not include any distribution whatsoever of the Font Software that comes with the Cognos Product or any component thereof except that you may electronically distribute Internal Business Use documents created by the Font Software that comes with the Cognos Product in a static graphic image or in an embedded electronic document which is distributed in a format that permits only the viewing and printing (and not the editing, altering, enhancing, or modifying) of such static graphic image or embedded document. Internal Business Use shall not include any use of the Cognos Product by entities that are neither your authorized employees nor your authorized agents. All such employees and agents shall be notified by you as to the terms and conditions of this Supplemental End-User Agreement and shall agree to be bound by it as used herein. "Internal Business Use" shall occur when an individual is able to give commands (whether by keyboard or otherwise) that are followed by the Font Software, regardless of the location in which the Font Software resides.

3.  Neither the Cognos Product nor the Font Software that comes with the Cognos Product may be used to create any electronic document in which Font Software is embedded in a document in a format, which may be edited, altered, enhanced, or modified by the recipient of such document.

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